Yves Joly - JORFSearch

Yves Joly

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Yves Joly commandant de la zone et de l'arrondissement maritime Méditerranée, représentant le ministre de la défense ; c) Le directeur départemental des finances publiques du département du Var, représentant le ministre chargé des domaines ; d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale du Var, représentant le ministre chargé de l'éducation nationale ; e) Le préfet maritime de la Méditerranée ; f) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur ; g) Le directeur interrégional de la mer Méditerranée ; h) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:	membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros à compter de la date de la signature du présent arrêté 1o Au titre des neuf représentants de l'État
Groupe:	Parc national de Port-Cros

conseil_administration

DEVL1530903A (source BODD)

nomination

25 Février 2016 25/02/2016

De:	Yves Joly Vice-amiral d'escadre commandant de la zone maritime Méditerranée, commandant l'arrondissement maritime Méditerranée et préfet maritime de la Méditerranée, pour les garnisons situées dans l'aire géographique de la base de défense de Toulon
Objet:	les décisions de délimitation des garnisons et de désignation des commandants d'armes
Groupe:	État-major des armées

JORFTEXT000031425349 (source JORF)

délégation de signature

06 Novembre 2015 06/11/2015

De:	Joly (Yves, Patrick) Vice-amiral d'escadre
Objet:	commandant de zone maritime Méditerranée, commandant l'arrondissement maritime Méditerranée et préfet maritime de la Méditerranée
Groupe:	Prefecture maritime de la Méditerranée

JORFTEXT000030464787 (source JORF)

nomination

10 Avril 2015 10/04/2015

De:	Joly (Yves, Patrick) vice-amiral. Officier du 13 juillet 2006
Objet:	à compter de la date de leur réception les militaires appartenant à l'armée active Au grade de commandeur MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-07-13"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000026151958 (source JORF)

promotion

07 Juillet 2012 07/07/2012

De:	Yves JOLY
Objet:	Directeur de Recherche CNRS et Directeur Adjoint du département MCMF, à

DEC120404DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

11 Avril 2012 11/04/2012

De:	Joly (Yves, Patrick) Contre-amiral
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de vice-amiral

date_debut="2011-12-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000024710533 (source JORF)

promotion

25 Octobre 2011 25/10/2011

De:	Yves JOLY
Objet:	Directeur de Recherche CNRS et Directeur Adjoint du département MCMF, à

DEC110375DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

01 Janvier 2011 01/01/2011

De:	Joly (Yves, Patrick) Contre-amiral
Objet:	chef d'état-major de la force d'action navale
Groupe:	Chef d'état-major de la force d'action navale

date_debut="2010-09-01"

JORFTEXT000022455512 (source JORF)

nomination

11 Juillet 2010 11/07/2010

De:	Yves Joly Contre-amiral chef de la division maîtrise des armements de l'état-major des armées
Objet:	au nom du ministre de la défense, les avis formulés à l'occasion des travaux préparatoires à la commission interministérielle pour l'étude des exportations des matériels de guerre
Groupe:	État-major des armées

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000021965694 (source JORF)

délégation de signature

14 Mars 2010 14/03/2010

De:	Yves Joly Contre-amiral chef de la division maîtrise des armements de l'état-major des armées
Objet:	au nom du ministre de la défense, les avis formulés à l'occasion des travaux préparatoires à la commission interministérielle pour l'étude des exportations des matériels de guerre
Groupe:	État-major des armées

autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000020251660 (source JORF)

délégation de signature

14 Février 2009 14/02/2009

De:	Joly (Yves, Patrick) Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine nommé chef de la division « maîtrise des armements » de l'état-major des armées
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de la marine Au grade de contre-amiral

date_debut="2008-08-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000019058182 (source JORF)

promotion

24 Juin 2008 24/06/2008

De:	Joly (Yves, Georges, Paul)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite attaché principal d'administration, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Ardèche, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le 29 décembre 2003
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Ardèche, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le

date_debut="2008-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000018452897 (source JORF)

admission

28 Mars 2008 28/03/2008

De:	Joly (Yves, Patrick) capitaine de vaisseau. Chevalier du 14 juillet 1997
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-07-14"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000607374 (source JORF)

promotion

02 Juillet 2006 02/07/2006

De:	Joly (Yves) capitaine de vaisseau
Objet:	ancien auditeur de la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000803687 (source JORF)

conférés

14 Juillet 2004 14/07/2004

De:	Joly (Yves) capitaine de vaisseau
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000419828 (source JORF)

admission

10 Juillet 2003 10/07/2003

De:	Joly (Yves, Patrick)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de vaisseau Les capitaines de frégate
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"

JORFTEXT000000221118 (source JORF)

nomination

26 Avril 2001 26/04/2001

De:	Joly (Yves, Patrick) de la frégate Dupleix
Objet:	aux commandements suivants A. - BATIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

JORFTEXT000000391879 (source JORF)

nomination

25 Février 2001 25/02/2001

De:	Joly (Yves, Patrick) capitaine de vaisseau. Chevalier du 11 novembre 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-11"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000219776 (source JORF)

promotion

03 Novembre 2000 03/11/2000

De:	Joly (Yves, Patrick)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2000 les officiers de la marine A. - BATIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2000 les officiers de la marine

JORFTEXT000000397973 (source JORF)

inscription

31 Décembre 1999 31/12/1999

De:	Joly (Yves, Patrick)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de vaisseau Les capitaines de frégate
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"

JORFTEXT000000385150 (source JORF)

nomination

28 Novembre 1999 28/11/1999

De:	Joly (Yves, Patrick)
Objet:	pour l'année 1999 les officiers MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Pour le grade de capitaine de vaisseau Les capitaines de frégate
Groupe:	Marine nationale

corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"

JORFTEXT000000209648 (source JORF)

promotion

26 Décembre 1998 26/12/1998

De:	Joly (Yves, Patrick) capitaine de frégate ; 21 ans de services. Cité
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Chevalier du 5 octobre 1988 Au grade de chevalier Cité

legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation

JORFTEXT000000750397 (source JORF)

nomination

08 Juillet 1997 08/07/1997

De:	Joly (Yves, Patrick) de la frégate Prairial
Objet:	aux commandements suivants A. - BATIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate

JORFTEXT000000375562 (source JORF)

nomination

13 Avril 1996 13/04/1996

De:	Joly (Yves, Patrick)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 1996 les officiers de la marine B. - BATIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 1996 les officiers de la marine

JORFTEXT000000555726 (source JORF)

inscription

29 Décembre 1995 29/12/1995

De:	Joly (Yves, Patrick)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

JORFTEXT000000527883 (source JORF)

nomination

05 Février 1993 05/02/1993

De:	Joly (Yves, Patrick) de l'aviso Quartier-maître Anquetil
Objet:	aux commandements suivants Capitaines de corvette

JORFTEXT000000707554 (source JORF)

nomination

27 Juin 1990 27/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.